Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DELACOUR
EARL DU CHATEL DELACOUR

Numéro de dépôt :
99816035
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque CHEVALIER DELACOUR

Déposée le 1 octobre 1999 par la société EARL DU CHATEL DELACOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DELACOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la société EARL DU CHATEL DELACOUR domicilié(e) Chateau de la Cour, 33330 VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 650 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU CHATEL DELACOUR - France.

La marque CHEVALIER DELACOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DELACOUR est expirée depuis le 1 octobre 2009.

EARL DU CHATEL DELACOUR a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DELACOUR


EARL DU CHATEL DELACOUR - Chateau de la Cour, 33330 VIGNONET - France - SIREN 399650753


EARL DU CHATEL DELACOUR - France


Inscription le 7 juin 2000 - Retrait partiel n°301630 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Boissons alcooliques, vins. Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.